FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92441650
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
Présentation de la marque FACSLIDE
Déposée le 13 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACSLIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND domicilié(e) Parc d'Activités - 50550 - ST VAAST LA HOUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque FACSLIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACSLIDE est expirée depuis le 13 novembre 2022.
FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND a également déposé les autres marques suivantes : FlatDeck , FACNOR
FABRICATION D'ACCASTILLAGE NORMAND, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités - 50550 - ST VAAST LA HOUGUE - France - SIREN 323623447
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228293 - Publication au BOPI 2002-09-26
Inscription le 2 juillet 2002 - Changement d'adresse;Rectification d'erreur matérielle n°349891 - Publication au BOPI 2002-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2012 n°2510850 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Bateaux à voile, gréement pour bateaux à voile, chariot pour embout de latte de grand-voile lattée.Eléments de grand-voile pour bateaux à voile, grand-voile lattée
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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